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14.02.12: Filouterie, vol, conduite sans permis... les deux soeurs cumulent ... - La Voix du Nord
Filouterie, vol, conduite sans permis... les deux soeurs cumulent ... La Voix du Nord Poursuivie pour conduite sans permis à une vitesse excessive, elle se voit, au vu de son casier judiciaire qui comporte sept mentions, condamnée à six mois de prison ferme et au paiement d'une amende de 150 E. Lors de la même audience, ... |
14.02.12: Auto/Moto Chatenet commercialise son premier break sans permis - Courrier Picard
 Courrier Picard | Auto/Moto Chatenet commercialise son premier break sans permis Courrier Picard Le Break CH32 de Chatenet ne nécessite pas de posséder le permis de conduire. Credits : Automobiles Chatenet Le constructeur d'automobiles sans permis Chatenet annonce, lundi 13 février, la commercialisation de son premier break. Chatenet CH32, en concession Chatenet commercialise son premier break sans permis |
14.02.12: Ivre et sans permis à 114 km/h en ville - L'Aisne Nouvelle
Ivre et sans permis à 114 km/h en ville L'Aisne Nouvelle Une manière sans doute de leur faire croire qu'il était là depuis un certain temps et qu'il ne pouvait donc pas être le chauffard surpris quelques instants plus tôt. Evidemment, les policiers ne se sont pas laissés berner, d'autant que cet homme de 52 ... |
14.02.12: Comparution immédiate Sans permis, il se rend à la gendarmerie? en ... - Bien Public
Comparution immédiate Sans permis, il se rend à la gendarmerie? en ... Bien Public Hier, l'homme de 57 ans devait convaincre le tribunal que malgré les deux fois au moins où il avait conduit sans permis en de début d'année, il ne s'agissait pas d'un comportement habituel. Son avocate, Maître Henriot, précise qu'il s'est toujours ... |
15.02.12: Permis de conduire: Sans suspension le conducteur peut récupérer ... - JuriTravail.com
 JuriTravail.com | Permis de conduire: Sans suspension le conducteur peut récupérer ... JuriTravail.com A défaut de décision de suspension dans le délai de soixante-douze heures prévu par l'alinéa précédent, le permis de conduire est remis à la disposition de l'intéressé, sans préjudice de l'application ultérieure des articles L. 224-7 à L. 224-9. |
12.02.12: Jura - Faits divers. Saint-amour : un trio de jeunes sans permis ... - Le Progrès
Jura - Faits divers. Saint-amour : un trio de jeunes sans permis ... Le Progrès Il a reconnu qu'il circulait sans permis (le sien a été annulé) et sans assurance. Vendredi 3 février, entre 14 et 17 heures, la brigade motorisée (BMO) de Lons, en poste de contrôle à Saint-Lothain, a relevé trois excès de vitesse de plus de 50 km/h ... Trois jeunes sans permis à Saint-Amour |
14.02.12: La sandwicherie n'a pas de permis de construire - la Nouvelle République
La sandwicherie n'a pas de permis de construire la Nouvelle République Un investisseur a été condamné hier pour avoir fait construire une sandwicherie sans permis à Villandry, à la place d'un ancien séchoir à tabac. Comme la paillote qu'un préfet a fait brûler en Corse, la sandwicherie de Villandry a pignon sur rue sans ... |
14.02.12: Du rififi immobilier près du golf d'Anzin : un permis de ... - La Voix du Nord
 La Voix du Nord | Du rififi immobilier près du golf d'Anzin : un permis de ... La Voix du Nord Son permis de construire a en effet été refusé de nouveau en 2008. Une maison sans permis, ce n'est pas « top », d'autant que, selon la DDE, la situation n'est pas régularisable ! « Christian Estrosi, le maire de Nice, n'écope que d'un rappel à l'ordre ... |
14.02.12: Une voiturette à contresens sur l'A 20 pendant 12 km, de Massay à ... - la Nouvelle République
Une voiturette à contresens sur l'A 20 pendant 12 km, de Massay à ... la Nouvelle République Le conducteur d'un véhicule sans permis d'Anjouin a pris, samedi soir, l'autoroute à contresens, à Massay. Les gendarmes ont réussi à le stopper à Vatan. Sans l'intervention rapide de deux motards du peloton motorisé de Châteauroux, un drame serait ... |
15.02.12: Faut'il réformer le permis ? - AgoraVox
Faut'il réformer le permis ? AgoraVox Comment un citoyen, peut-il payer passer un permis pour un montant de 4116?, sans intégrer les coûts liés à la voiture pour une conduite supervisée sans pour autant l'avoir ? Mon parcours du combattant pour l'obtention de mon permis, je suis déjà à ... |